Guide pratique des déclarations en douane CN22 et CN23 pour vos envois internationaux

Sonia Bouchama18 avril 202411 min

Guide pratique des déclarations en douane CN22 et CN23 pour vos envois internationaux avec Quivo

Vous souhaitez expédier des colis en dehors de l'Union Européenne ? Pour cela, vous devrez vous plier à quelques formalités douanières incontournables. Ne vous inquiétez pas, Quivo est là pour vous guider à travers les subtilités des formulaires CN22 et CN23, indispensables pour passer la douane sans accroc.

  • Comprendre les formulaires CN22 et CN23
  • Différences entre CN22 et CN23
  • Comment remplir CN22 et CN23 ?
  • Conseils pratiques
  • Simplifiez vos expéditions avec Quivo
  • Conclusion

Comprendre les formulaires CN22 et CN23

Les formulaires CN22 et CN23 sont comme des passeports pour vos colis lorsqu'ils traversent les frontières. Ils sont nécessaires lorsque vous envoyez des choses à l'étranger, que ce soit dans les DOM ou en dehors de l'Union Européenne. Ces formulaires contiennent des informations importantes sur ce qu'il y a dans votre colis, comme sa valeur, qui l'envoie et qui le reçoit.

Ces détails aident les douanes à savoir ce qui entre et sort du pays, ce qui rend le processus plus facile et plus rapide.

Différences entre CN22 et CN23

Le choix entre CN22 et CN23 dépend de la nature et de la valeur de votre envoi. 

Le CN22 et le CN23 sont un peu comme des frères jumeaux, mais avec des rôles différents. Le CN22 est utilisé pour les petits colis qui ne contiennent pas beaucoup de choses ou qui n'ont pas une grande valeur. C'est comme une carte d'identité pour les petits envois.

En revanche, le CN23 est comme une version plus grande et plus détaillée. Il est utilisé pour les colis plus gros ou plus précieux, surtout s'ils sont commerciaux. Donc, si vous envoyez quelque chose d'important ou de gros à l'étranger, c'est le CN23 qu'il vous faut.

Pour faire simple, le CN22 est destiné aux petits envois non commerciaux de faible valeur, tandis que le CN23 est requis pour les envois commerciaux ou non commerciaux plus volumineux ou de valeur plus élevée.

Comment remplir CN22 et CN23 ?

Que vous choisissiez d'utiliser le CN22 ou le CN23, le processus de remplissage demeure similaire et relativement simple. L'objectif principal est de fournir des informations claires et précises sur le contenu de votre colis afin de faciliter le contrôle douanier.

Voici un guide simple et organisé pour remplir ces formulaires avec précision :

  1. Description détaillée des articles :
    • Décrivez chaque article de manière spécifique.
    • Utilisez des détails tels que le type d'article, le matériau, etc.
    • Évitez les descriptions générales.
  2. Poids des articles :
    • Indiquez le poids de chaque article.
    • Mentionnez le poids total du colis, y compris l'emballage.
    • Utilisez l'unité de mesure appropriée (par exemple, kilogrammes).
  3. Valeur des articles :
    • Précisez la valeur de chaque article individuellement.
    • Indiquez la valeur totale de l'envoi.
    • Utilisez la devise appropriée et soyez précis.
  4. Pays d'origine des marchandises :
    • Indiquez le pays de production, de fabrication ou d'assemblage des articles.
    • Cette information est cruciale pour les autorités douanières.
  5. Signature et date :
    • Signez et datez le formulaire une fois toutes les informations fournies.
    • Confirmez ainsi votre responsabilité en tant qu'expéditeur.

En suivant ces étapes organisées, vous pouvez rendre le processus de déclaration en douane plus efficace et éviter les problèmes potentiels lors de l'expédition de vos colis à l'international.

Conseils pratiques

Lorsque vous remplissez les formulaires CN22 et CN23, quelques conseils pratiques peuvent vous aider à garantir une expédition fluide et sans tracas :

  1. Démarche en ligne : La Poste vous permet de procéder aux démarches en ligne sur leur site web.  
  2. Descriptions claires et détaillées : Prenez le temps de décrire chaque article avec précision. Évitez les termes génériques et privilégiez des descriptions spécifiques. Plus vos descriptions seront détaillées, plus il sera facile pour les autorités douanières de comprendre le contenu de votre colis.
  3. Factures pro forma pour les envois commerciaux : Si vous envoyez des marchandises à des fins commerciales, pensez à inclure des factures pro forma en double exemplaire avec vos formulaires CN22 ou CN23. Ces documents détaillent la valeur des articles et leur quantité, ce qui facilite le processus de dédouanement.
  4. Déclaration en douane pour les envois de grande valeur : Si la valeur de votre envoi dépasse 1000 euros, La Poste établira une déclaration en douane pour vous. Assurez-vous d'être au courant de cette exigence si vous envoyez des articles de grande valeur. Cette déclaration en douane garantit la conformité avec les réglementations douanières et facilite le processus d'importation dans le pays de destination.

En suivant ces conseils, vous pouvez améliorer l'efficacité de vos expéditions internationales et minimiser les risques de retard ou de problème lors du passage en douane.

Simplifiez vos expéditions avec Quivo

Quivo vous accompagne dans la gestion de vos envois internationaux. Grâce au Connector, notre plateforme de gestion d'expéditions, vous pouvez centraliser vos commandes, générer automatiquement vos bordereaux et suivre chaque colis en temps réel. Simplifiez vos envois et offrez à vos clients une expérience de livraison sans faille. 

Conclusion

Pour conclure, comprendre les formalités douanières avec les formulaires CN22 et CN23 est crucial lorsqu'on envisage des expéditions à l'international. Ces documents sont la clé d'un processus de dédouanement réussi, garantissant des envois fluides et la satisfaction des clients.

En suivant les conseils pratiques présentés dans cet article, vous pouvez simplifier vos démarches et éviter les écueils lors de l'envoi de colis à l'étranger. Avec Quivo à vos côtés, vous bénéficiez d'un partenaire fiable pour gérer vos expéditions internationales en toute tranquillité, vous permettant de vous concentrer sur le développement de votre entreprise sans tracas supplémentaires.

Sources

Articles : 
Union européenne : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/HTML/?uri=CELEX:52023PC0258
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI): https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R31247
Chambre de commerce et d'industrie de Paris: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R31247?lang=en
Images : 
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