Tout savoir sur les incoterms : ces facilitateurs de commerce international

Sonia Bouchama15 mars 202411 min

Tout savoir sur les incoterms : ces facilitateurs de commerce international

Dans le monde du commerce international, la clarté des règles et des normes est cruciale pour des échanges fluides et réussis. C'est là qu'interviennent les incoterms, un ensemble de termes standardisés régissant les responsabilités et les réglementations dans les transactions commerciales internationales. Dans cet article, nous explorerons en détail ce que sont les incoterms, leurs avantages, leur liste complète, et comment choisir celui qui convient le mieux à vos besoins commerciaux.

Les incoterms : c’est quoi au juste ?

Les incoterms, ou "International Commercial Terms", sont des règles internationales qui définissent les obligations des acheteurs et des vendeurs dans le cadre des échanges de marchandises à l'échelle mondiale. Leur principal objectif est de clarifier les responsabilités, notamment en ce qui concerne le moment et le lieu de livraison, les risques, les coûts et les formalités douanières.

Initialement introduits en 1936 par la Chambre de Commerce Internationale (CCI), les incoterms sont largement utilisés par les acteurs du commerce international, y compris les importateurs, les exportateurs, les transitaires et les transporteurs, et sont révisés régulièrement pour refléter les évolutions du commerce mondial.

Avantages des incoterms 2023

Les incoterms offrent une série d'avantages significatifs pour les professionnels du commerce international :

  • Clarification des responsabilités 

Dans un environnement commercial international souvent complexe, les incoterms établissent des lignes directrices claires quant aux responsabilités des parties impliquées dans la transaction. En définissant explicitement qui est responsable de quoi à chaque étape du processus d'expédition, les incoterms réduisent les risques de malentendus et de litiges. Les acheteurs et les vendeurs ont une compréhension claire de leurs obligations dès le départ, ce qui contribue à des transactions plus fluides et efficaces.

  • Standardisation et simplification

Avec la diversité des pratiques commerciales à travers le monde, la standardisation est essentielle pour faciliter les échanges internationaux. Les incoterms fournissent un cadre uniforme qui permet aux parties de s'engager dans des transactions sans avoir à négocier chaque détail. 

En définissant clairement les termes et les conditions de livraison, de transfert de risques et de répartition des coûts, les incoterms simplifient le processus de négociation et de rédaction des contrats, ce qui permet des transactions plus rapides et plus efficaces.

  • Adaptabilité 

Chaque transaction commerciale est unique, avec ses propres exigences et contraintes. Les incoterms offrent une flexibilité significative en permettant aux parties de sélectionner les termes qui correspondent le mieux à leurs besoins spécifiques. Que ce soit pour transférer le contrôle dès que la marchandise est prête à être ramassée ou pour prendre en charge les frais de transport jusqu'à la destination finale, les incoterms offrent une gamme d'options pour répondre à une variété de situations. 

Cette adaptabilité permet aux entreprises de personnaliser leurs contrats en fonction de leurs préférences et des exigences du marché, ce qui les aide à rester compétitives et à maximiser leur efficacité opérationnelle.

 

Liste des incoterms

La liste des incoterms se divise en deux parties : ceux applicables à tous les moyens de transport et ceux spécifiques au transport maritime. Voici une vue d'ensemble détaillée de chaque incoterm :

Incoterms applicables à tous les moyens de transport

EXW (Ex Works : le vendeur met la marchandise à disposition de l'acheteur dans ses locaux, sans chargement ni formalités douanières.

FCA (Free Carrier) : le vendeur livre la marchandise au transporteur désigné par l'acheteur.

CPT (Carriage Paid To) : le vendeur livre la marchandise au transporteur et paie le transport jusqu'à la destination.

CIP (Carriage and Insurance Paid to) : le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination et fournit une assurance.

DAT (Delivered at Terminal) : le vendeur livre la marchandise au terminal de destination convenu.

 - DAP (Delivered at Place) : le vendeur livre la marchandise au lieu de destination convenu, mais non déchargée.

 - DDP (Delivered Duty Paid) : le vendeur livre la marchandise au lieu de destination, déchargée et dédouanée.


Incoterms applicables au transport maritime

FAS (Free Alongside Ship) : le vendeur met la marchandise à disposition sur le quai du port d'embarquement.

FOB (Free on Board) : le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur.

CFR (Cost and Freight) : le vendeur paie le transport jusqu'au port de destination.

CIF (Cost, Insurance and Freight) : le vendeur paie le transport et fournit une assurance jusqu'au port de destination.

Choisir le bon incoterm

Le choix du bon incoterm est une décision cruciale dans toute transaction commerciale internationale, et il dépend de plusieurs facteurs clés. Voici une analyse détaillée de ces éléments à considérer :

  1. Nature de la marchandise : la nature même des marchandises en question peut dicter le choix de l'incoterm approprié. Par exemple, pour des produits sensibles ou périssables nécessitant un contrôle rigoureux de la température, il peut être préférable d'opter pour un incoterm qui minimise les délais de livraison et garantit des conditions de transport adéquates.
  2. Conditions de transport : les modalités de transport, qu'il s'agisse du mode (terrestre, maritime, aérien) ou de la durée du transit, influent sur le choix de l'incoterm. Certains incoterms sont plus adaptés au transport maritime, tandis que d'autres conviennent mieux au transport aérien ou terrestre. Il est essentiel d'évaluer les exigences logistiques spécifiques à chaque transaction pour sélectionner l'incoterm le plus approprié.
  3. Lieu de livraison : le lieu où la marchandise doit être livrée est un facteur déterminant dans le choix de l'incoterm. Des incoterms tels que DDP (Delivered Duty Paid) spécifient que le vendeur est responsable de la livraison jusqu'au lieu de destination convenu, tandis que d'autres incoterms comme EXW (Ex Works) exigent que l'acheteur prenne en charge la collecte de la marchandise chez le vendeur.
  4. Coûts : les coûts associés à chaque incoterm, y compris les frais de transport, les assurances, les droits de douane et les taxes, doivent être pris en considération. Le choix de l'incoterm peut avoir un impact significatif sur la répartition de ces coûts entre l'acheteur et le vendeur, et il est crucial de les évaluer attentivement pour éviter les surprises financières inattendues.
  5. Risques : les incoterms définissent également la répartition des risques entre l'acheteur et le vendeur tout au long du processus d'expédition. Certains incoterms transfèrent les risques du vendeur à l'acheteur dès que la marchandise est chargée, tandis que d'autres maintiennent la responsabilité du vendeur jusqu'à ce que la marchandise soit livrée à destination. Évaluer et comprendre ces risques est essentiel pour choisir un incoterm qui offre une protection adéquate pour toutes les parties impliquées.
  6. Préférences des parties prenantes : il est important de tenir compte des préférences et des exigences spécifiques des parties prenantes impliquées dans la transaction. Les vendeurs et les acheteurs peuvent avoir des priorités différentes en ce qui concerne les délais de livraison, les coûts, les risques et d'autres aspects de la transaction. La communication ouverte et la collaboration entre toutes les parties sont essentielles pour identifier et sélectionner l'incoterm qui répond le mieux aux besoins et aux attentes de chacun.

En résumé, le choix du bon incoterm dépend d'une analyse approfondie de la nature de la marchandise, des conditions de transport, du lieu de livraison, des coûts, des risques et des préférences des parties prenantes. En tenant compte de ces facteurs, les entreprises peuvent garantir le succès de leurs transactions internationales en choisissant l'incoterm le plus approprié pour leurs besoins spécifiques.

Impact du Brexit sur le transport de marchandises

En outre, il est essentiel de considérer les conséquences du Brexit sur le transport de marchandises. Les changements dans les réglementations douanières et les formalités administratives peuvent avoir un impact significatif sur les échanges commerciaux entre le Royaume-Uni et l'Union Européenne.

Conclusion

En conclusion, les incoterms jouent un rôle crucial dans le commerce international en définissant les responsabilités et les obligations des parties prenantes. Ils offrent une clarté et une standardisation essentielles pour faciliter les échanges mondiaux. Choisir le bon incoterm est donc essentiel pour minimiser les risques, optimiser les coûts et garantir le succès des transactions internationales.

Sources

Articles : 
faq logistique.com
livre blanc incoterms supplychaininfo.eu/
Images : 
Unsplash
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